Parcelle AO 43 à Sevran
7 544 m² au plan cadastral. Identifiant 93071000AO0043. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U5bGGDFIA
Zones de grandes résidences Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de SevranEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Sevran_19950418
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation
- infoDroit de préemption urbain renforcé - Ville de Sevran
- infoReglement local de publicite
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 juillet 2013, 1 480 m² créésAutorisé - AVENU SALVADOR ALLENDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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