Parcelle AW 18 à Sevran
556 m² au plan cadastral. Identifiant 93071000AW0018. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1aCHFAJA
Zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de SevranEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Sevran_19950418
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation
- infoZAC Sevran Terre d'Avenir
- infoReglement local de publicite
- infoDroit de préemption urbain renforcé - Ville de Sevran
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Sevran
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 mai 2018, 156 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 20 AVENUE DE CLIGNANCOURT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.