Parcelle BK 78 à Sevran
388 m² au plan cadastral. Identifiant 93071000BK0078. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1aCHFAJA
Zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de SevranEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 99Aléa du retrait gonflement des argiles arrêté en 2020 - Moyen
- infoReglement local de publicite
- infoDroit de préemption urbain renforcé - Ville de Sevran
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 août 2024, 257 m² créés, 2 logementsAutorisé - 14 RUE DE CHAMPAGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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