Parcelle BX 91 à Sevran
294 m² au plan cadastral. Identifiant 93071000BX0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1aCHFAJA
Zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de SevranEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Sevran_19950418
- T1Voie ferréeSUP T1 de Seine-Saint-DenisZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_93_20230615
Prescriptions du plan
- 44Périmètre de 500m autour des gares
- infoReglement local de publicite
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Sevran
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 septembre 2025, 120 m² créés, 1 logementAutorisé - 81 AVENUE DE L'OASIS
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2021, 245 m² créés, 1 logementAutorisé - 81 AVENUE DE L'OASIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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