Parcelle CI 90 à Sevran
642 m² au plan cadastral. Identifiant 93071000CI0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1aCHFAJA
Zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de SevranEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Sevran_19950418
Prescriptions du plan
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
- infoDroit de préemption urbain renforcé - Ville de Sevran
- infoReglement local de publicite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2020, 234 m² créés, 3 logementsAutorisé - 7 RUE MARCEL SEMBAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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