Parcelle A 2091 à Sèvremoine
81 m² au plan cadastral. Identifiant 493012630A2091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ubb
Secteur urbain contemporain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Périmètre soumis à Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 du CU)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 décembre 2021, 31 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 2 IMPASSE DU LAVOIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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