Parcelle A 697 à Sèvremoine
80 m² au plan cadastral. Identifiant 493012060A0697. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uaa
Secteur urbain ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Montfaucon-Montigné-Saint-Germain-sur-Moine (AVAP)Périmètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoSite archéologique
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 décembre 2018, 96 m² créés, 1 logementTravaux achevés - HAMEAU DES LYS - LOT 18
- PCPermis de construire autorisé le 29 novembre 2018, 92 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES
- PCPermis de construire autorisé le 12 octobre 2018, 129 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES
- PCPermis de construire autorisé le 8 octobre 2018, 89 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES
- PCPermis de construire autorisé le 8 octobre 2018, 89 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 LOTISSEMENT LE HAMEAU DES
- PCPermis de construire autorisé le 4 octobre 2018, 113 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT LE HAMEAU DES
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2018, 118 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2018, 92 m² créés, 1 logementAutorisé - LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES
- PAPermis d'aménager autorisé le 6 juillet 2017Travaux achevés - LES SIX BOISSELES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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