Parcelle AC 711 à Sèvremoine
4 m² au plan cadastral. Identifiant 49301264AC0711. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uba
Secteur urbain contemporain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mars 2022, 126 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5 ALLEE DES GABELOUS
- PCPermis de construire autorisé le 21 juin 2019, 54 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - 64 RUE DES TROIS PROVINCES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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