Parcelle B 2217 à Sèvremoine
4 264 m² au plan cadastral. Identifiant 493012640B2217. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ac1
Secteur lié à l'exploitation des richesses du sous-sol, non constitutif d'un STECAL, dans lequel de nouvelles constructions sont possibles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 19Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 octobre 2020, 72 m² créésAutorisé - ROCHERAY DE LA VALLEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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