Parcelle B 2351 à Sèvremoine
509 m² au plan cadastral. Identifiant 493012640B2351. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteur agricole général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Élément de patrimoine à protéger au titre de l'article L151-19 du CU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 mai 2017Autorisé - 5384 LE RETAIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.