Parcelle B 366 à Sèvremoine
36 818 m² au plan cadastral. Identifiant 493011790B0366. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteur agricole général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie à protéger (L151-23 du CU)
- 07Haie protégée - Enjeu ModéréMODERE
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juillet 2020, 4 150 m² créésTravaux achevés - LE CHIRON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.