Parcelle B 915 à Sèvremoine
9 326 m² au plan cadastral. Identifiant 493011790B0915. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteur agricole général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie à protéger (L151-23 du CU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 octobre 2017, 97 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5 RUE FLORENCE ARTHAUD - LOT
- PCPermis de construire autorisé le 2 octobre 2017, 152 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 4 RUE FLORENCE ARTHAUD-LOT L
- PCPermis de construire autorisé le 28 juillet 2017, 68 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT ""LE GRAND PRE""
- PCPermis de construire autorisé le 6 juillet 2017, 94 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 RUE FLORENCE ARTHAUD - LOT
- PCPermis de construire autorisé le 30 juin 2017, 83 m² créés, 1 logementAnnulé - 3 RUE FLORENCE ARTHAUD LOT 2
- PCPermis de construire autorisé le 30 juin 2017, 102 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 11 RUE FLORENCE ARTHAUD
- PCPermis de construire autorisé le 24 mai 2017, 111 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 9 RUE FLORENCE ARTHAUD - LOT
- PCPermis de construire autorisé le 19 mai 2017, 92 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 RUE FLORENCE ARTHAUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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