Parcelle C 2171 à Sèvremoine
2 950 m² au plan cadastral. Identifiant 493012730C2171. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteur agricole général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPPRT sur les communes de Saint-Crespin-sur-Moine, Mouzillon et Clisson (société EPC France)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone d'autorisation sous conditions du PPRT
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2024, 112 m² créésTravaux achevés - LA VERRIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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