Parcelle C 367 à Sèvremoine
1 095 m² au plan cadastral. Identifiant 493011790C0367. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ap
Secteur couvrant des espaces agricoles à enjeux environnementaux ou paysagers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 février 2022, 132 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE ALEXANDRE DUMAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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