Parcelle C 4024 à Sèvremoine
197 m² au plan cadastral. Identifiant 493012730C4024. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ubb
Secteur urbain contemporain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Périmètre soumis à Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 du CU)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 novembre 2025, 264 m² créés, 3 logementsAutorisé - RUE D'ANJOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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