Parcelle C 762 à Sèvremoine
2 867 m² au plan cadastral. Identifiant 493013500C0762. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteur agricole général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie à protéger (L151-23 du CU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 19 août 2020Chantier ouvert - LES BROCHETS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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