Parcelle D 1074 à Sèvremoine
170 m² au plan cadastral. Identifiant 493012730D1074. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteur agricole général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 décembre 2017, 108 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 5 BIS RUE DE LA BOULE D'OR
- PCPermis de construire autorisé le 21 juillet 2016, 7 m² créés, 1 logementAutorisé - 7 RUE DE LA BOULE D'OR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.