Parcelle D 1166 à Sèvremoine
352 m² au plan cadastral. Identifiant 493013500D1166. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ubb
Secteur urbain contemporain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de Maine-et-LoireZone de protection
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 juillet 2021, 2 736 m² créés, 6 logementsTravaux achevés - ILOT MEDIATHEQUE - ZAC DES
- PCPermis de construire autorisé le 18 décembre 2020, 528 m² créésTravaux achevés - RUE DE L'AIGUEFOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.