Parcelle D 517 à Sèvremoine
1 244 m² au plan cadastral. Identifiant 493013490D0517. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Av rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 août 2021, 80 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 2 RTE DU BARRAGE
- PCPermis de construire autorisé le 13 juillet 2021, 145 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 4 RTE DU BARRAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.