Parcelle D 614 à Sèvremoine
311 m² au plan cadastral. Identifiant 493013490D0614. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Av
Secteur agricole couvrant des espaces dédiés à la viticulture Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 novembre 2021, 127 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 20 RUE BEAU SOLEIL
- PCPermis de construire autorisé le 19 août 2021, 124 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 7 RTE DU BARRAGE
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2021, 149 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5 ROUTE DU BARRAGE
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2020, 136 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 RUE BEAUSOLEIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.