Parcelle D 810 à Sèvremoine
1 375 m² au plan cadastral. Identifiant 493013500D0810. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ap
Secteur couvrant des espaces agricoles à enjeux environnementaux ou paysagers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie à protéger (L151-23 du CU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 avril 2023, 19 m² créésAutorisé - LA ROULLIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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