Parcelle E 246 à Sèvremoine
669 m² au plan cadastral. Identifiant 493013500E0246. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ahb
Secteur de Taille et de Capacité d'Accueil Limitées (STECAL) à vocation d'habitat (secteur périphérique) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueLa Colonne (Torfou)Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Périmètre Délimité des Abords
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2017, 126 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN RURAL DIT DU SANSIV
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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