Parcelle F 494 à Sèvremoine
340 m² au plan cadastral. Identifiant 493012850F0494. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ap
Secteur couvrant des espaces agricoles à enjeux environnementaux ou paysagers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Montfaucon-Montigné-Saint-Germain-sur-Moine (AVAP)Périmètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Montfaucon-Montigne-Saint-Germain-sur-Moine-AVAP_20170630
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 février 2024, 36 m² créésTravaux achevés - 6 RUE DES BOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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