Parcelle WD 375 à Sèvremoine
493 m² au plan cadastral. Identifiant 49301000WD0375. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUha
Secteur à urbaniser à vocation principale d'habitat, ouvert à l'urbanisation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUH (secteur 1AUha)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie à protéger (L151-23 du CU)
- 18Périmètre soumis à Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 du CU)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 août 2021, 105 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 39 RUE GAMBETTA ( LOTI.""LE HA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.