Parcelle ZB 27 à Sèvremoine
22 730 m² au plan cadastral. Identifiant 49301000ZB0027. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteur agricole général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMenhir dit La Grande Pierre LevéePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Haie à protéger (L151-23 du CU)
- 31Zones humides à protéger (L151-23 du CU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 juin 2021, 2 420 m² créésChantier ouvert - L AVENNERIE
- PCPermis de construire autorisé le 4 octobre 2019, 2 888 m² créésAnnulé - LES CLAIRIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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