Parcelle B 733 à Socx
1 048 m² au plan cadastral. Identifiant 595700000B0733. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
NPT, UD3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NPT)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UD3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-LégerPérimètre des abordsActes : Eglise-Saint-Leger-IIJIPA_20230207, Eglise-Saint-Leger-IIJIPA_19441219
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé à conserver
- 07Boisements, bosquets
- 07Zone Humide remarquable des SAGE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juillet 2024, 78 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2F ROUTE DU PONT D'ENFER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.