Parcelle B 810 à Socx
616 m² au plan cadastral. Identifiant 595700000B0810. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UD3, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UD3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-LégerPérimètre des abordsActes : Eglise-Saint-Leger-IIJIPA_20230207, Eglise-Saint-Leger-IIJIPA_19441219
- AC1Abords d'un monument historiqueFermePérimètre des abordsActe : Ferme-IDMNJX_19820507
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 juillet 2023, 149 m² créés, 1 logementTravaux achevés - AVENUE DU PARC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.