Parcelle AK 545 à Solliès-Toucas
570 m² au plan cadastral. Identifiant 83131000AK0545. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
secteur correspondant aux extensions denses du village Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'inondation de Sollies-ToucasEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité sociale 50%
- 18Périmètre d'Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP
- infoPérimètre de droit de préemption urbaine
- infoPlan de Prévention des Risques naturels d inondation - A.P. du 26/06/2025
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mai 2020, 203 m² créés, 2 logementsAnnulé - 108 AV FREDERIC MISTRAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.