Parcelle AC 15 à Soucieu-en-Jarrest
305 m² au plan cadastral. Identifiant 69176000AC0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAhp
Secteur de la zone UA a proteger au titre de l'article 151-19 du code de l'urbanisme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAhp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi GaronEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 novembre 2021, 1 logementChantier ouvert - 3 CHEMIN DE LA MOINIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.