Parcelle 0F 583 à Stains
26 229 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000F0583. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Activité économique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureauxZ1
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoRLPi - Zonage
- infoZone d'aménagement concerté
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSecteur de taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2023Travaux achevés - 14 AVENUE DE LA RESISTANCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.