Parcelle A 846 à Stains
252 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000A0846. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Habitat pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUH
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoRLPi - Zonage
- infoPérimètre de 300m autour des QPV
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoRLPi - Eclairage nocturne
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 juillet 2015, 86 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 39 RUE VILLIERS DE GONESSE
- PCPermis de construire autorisé le 19 janvier 2015, 85 m² créés, 1 logementAutorisé - 39 RUE VILLIERS DE GONESSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.