Parcelle B 437 à Stains
241 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000B0437. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM
Mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de la Motte (ancien)Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordres culturel, historique, architecturalSTA001a
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AUSecteur 1
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUM
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 30Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUM
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoRLPi - Zonage
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoRLPi - Zonage numérique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 décembre 2021, 97 m² créés, 1 logementAutorisé - 46 AVENUE ARISTIDE BRIAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.