Parcelle B 546 à Stains
261 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000B0546. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UH, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUH
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 30Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUC
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD2
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureauxZ1
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoRLPi - Zonage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 octobre 2023, 149 m² créés, 1 logementAutorisé - 8 RUE VILLAS DES MARGUERITES
- PDPermis de démolir autorisé le 13 juillet 2023Autorisé - 8 RUE VLAS DES MARGUERITES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.