Parcelle F 142 à Stains
350 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000F0142. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Activité économique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de la Motte (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame-de-l'AssomptionPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMairiePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéERPC164
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de 300m autour des QPV
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoRLPi - Zonage
- infoZone d'aménagement concerté
- infoRLPi - Eclairage nocturne
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 juin 2019, 2 069 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE DU MOUTIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.