Parcelle K 42 à Stains
411 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000K0042. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, UH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de la Motte (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame-de-l'AssomptionPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUH
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoRLPi - Zonage
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de 300m autour des QPV
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2020, 245 m² créés, 3 logementsTravaux achevés - 33 RUE GAMBETTA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.