Parcelle L 716 à Stains
6 629 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000L0716. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAe, UAa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD2
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureauxZ1
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoZone d'aménagement concerté
- infoRLPi - Zonage
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 avril 2014, 42 m² créésAutorisé - 24-28 RUE DU BOIS MOUSSAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.