Parcelle M 279 à Stains
364 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000M0279. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Habitat pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de la Motte (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame-de-l'AssomptionPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMairiePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUH
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoPérimètre de 300m autour des QPV
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoRLPi - Zonage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 novembre 2019, 222 m² créés, 4 logementsAutorisé - 64 RUE JEAN DURAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.