Parcelle O 564 à Stains
2 452 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000O0564. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Habitat collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07EVPr Espace végétalisé à préserver des ensembles résidentiels
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 30Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUC
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoQuartier prioritaire de la ville
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoRLPi - Zonage
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 février 2022Autorisé - 61 RUE JEAN DURAND ET 1 BIS R
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.