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Edifiable

Parcelle S 571 à Stains

2 888 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000S0571. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UM

Mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UM

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
  • 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AUSecteur 1
  • 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUM
  • 30Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUM
  • 39Périmètre de hauteur plafond17
  • 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
  • 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
  • infoPérimètre de 300m autour des QPV
  • infoRLPi - Zonage numérique
  • infoZone d'aménagement concerté
  • infoRLPi - Eclairage nocturne
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoRLPi - Zonage
  • infoRLPi - Zonage entrée de ville

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Stains

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.