Parcelle ZA 69 à Terval
793 m² au plan cadastral. Identifiant 85289000ZA0069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
enveloppe urbaine résidentielle BOURG Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de Preemption Urbain delegue a la Commune - TERVAL - La Tardiere - Zone U
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 juin 2023, 73 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 9 RUE DU SOLEIL LEVANT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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