Parcelle AY 18 à Thoiry
27 141 m² au plan cadastral. Identifiant 01419000AY0018. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, Ap rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'AinZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_01_20230615
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé - Aménagement de voirieth37
- 05Emplacement Réservé - Création d'équipements publics : equipements sportifs, extension centre loisir, collègeth42
- 05Emplacement Réservé - Création de voirieth2
- 99Emprise voie ferrée
- infoLimite agglomération RLPi
- infoZonage RLPi : Secteurs d habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 août 2023, 6 210 m² créésTravaux achevés - 634 RUE DE COMBES
- PCPermis de construire autorisé le 6 mars 2023, 444 m² créésTravaux achevés - RUE DE COMBE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.