Parcelle A 1017 à Toutlemonde
25 004 m² au plan cadastral. Identifiant 493520000A1017. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 novembre 2024, 57 m² créés, 1 logementAutorisé - LA PREVERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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