Parcelle AA 276 à Toutlemonde
500 m² au plan cadastral. Identifiant 49352000AA0276. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Zone d'aléa retrait-gonflement des argiles - aléa moyen
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mai 2018, 132 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE MAURICE ULM - LES JARDINS
- PCPermis de construire autorisé le 9 janvier 2017, 88 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE DES TISSERANDS - LOTISSEME
- PCPermis de construire autorisé le 20 juillet 2015, 73 m² créés, 1 logementAnnulé - LOT LES JARDINS DU TREZON-LOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.