Parcelle AC 286 à Toutlemonde
432 m² au plan cadastral. Identifiant 49352000AC0286. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Zone d'aléa retrait-gonflement des argiles - aléa moyen
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2022, 92 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE DE L' OREE DES BOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.