Parcelle AT 75 à Touvre
4 875 m² au plan cadastral. Identifiant 16385000AT0075. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueLogis de la LèchePérimètre des abordsActe : Logis-de-la-Leche-IN41VW_19940622
Prescriptions du plan
- 02Emprise maximum de l'Atlas des Zones Inondables
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mars 2022, 103 m² créés, 1 logementChantier ouvert - IMPASSE DES GAUCHONS
- PCPermis de construire autorisé le 11 octobre 2018, 381 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DES GAUCHONS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.