Parcelle AV 1437 à Trélazé
784 m² au plan cadastral. Identifiant 49353000AV1437. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, UYd2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UYd2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondation dans Val d'Authion Loire SaumuroiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de Prévention des Risques Naturels ou Technologiques
- 02Secteur soumis au risque d'effondrement
- 39Plan des hauteurs
- infoZone de prescription de présomption archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRetrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2019, 169 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 58 RUE DES MALEMBARDIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.