Parcelle 0B 2679 à Trémuson
516 m² au plan cadastral. Identifiant 223720000B2679. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Construction à l'alignement ou selon un recul de 3 m minimumIMPL_V
- 15Construction en limite ou retrait de 1 m minimumIMPL_L
- 18OAP Trame verte et bleueOAP_TVB
- 36Secteur hameauMIXF
- 38Emprise au sol à 50% avec coefficient de biotope à 40%EMP
- 39Hauteur maximale au point le plus haut de 9 mètres soit un gabarit de R+1+Comble ou AttiqueHAUT
- 41Secteur de niveau 1ASP
- infoDroit de préemption urbain
- infoZones de présomption de prescription archéologique
- infoRèglement local de publicité intercommunal
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 décembre 2021, 115 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 15 A RUE DE LA VILLE HAMONET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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