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Edifiable

Parcelle ZA 247 à Trémuson

1 460 m² au plan cadastral. Identifiant 22372000ZA0247. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

Zone agricole générale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18OAP Trame verte et bleueOAP_TVB
  • infoMarge de recul en bordure des voies classées à grande circulation
  • infoRèglement local de publicité intercommunal
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructures de transport terrestre

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Trémuson

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.