Parcelle ZB 440 à Trémuson
3 481 m² au plan cadastral. Identifiant 22372000ZB0440. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Non réglementée, toutefois, l'implantation en limite(s) séparative(s) est autorisée sous réserve d'avoir un mur coupe-feuIMPL_L
- 18OAP Trame verte et bleueOAP_TVB
- 36Pôle productif structurantMIXF
- 38Emprise au sol non réglementée avec coefficient de biotope à 20%EMP
- 39Non réglementéHAUT
- 41Secteur à vocation d'activité économiqueASP
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZones de présomption de prescription archéologique
- infoDroit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 décembre 2019, 414 m² créésAutorisé - 12 RUE AMPERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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