Parcelle ZB 663 à Trémuson
524 m² au plan cadastral. Identifiant 22372000ZB0663. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, U rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Non réglementée, toutefois, l'implantation en limite(s) séparative(s) est autorisée sous réserve d'avoir un mur coupe-feuIMPL_L
- 18OAP Trame verte et bleueOAP_TVB
- 36Pôle productif structurantMIXF
- 38Emprise au sol non réglementée avec coefficient de biotope à 20%EMP
- 39Non réglementéHAUT
- 41Secteur à vocation d'activité économiqueASP
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructures de transport terrestre
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoMarge de recul en bordure des voies départementales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 novembre 2025Autorisé - 1 RUE DU PLESSIX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.